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Marques déposées par DUBROCA Pierre
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CHATEAU : "Vignolles-Peyroulet"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU : "Vignolles-Peyroulet"
DUBROCA Pierre

Numéro de dépôt :
1234629
Date de dépôt :
09/05/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2003
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Présentation de la marque CHATEAU : "Vignolles-Peyroulet"

Déposée le 9 mai 1983 par DUBROCA Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU : "Vignolles-Peyroulet" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUBROCA Pierre, domicilié(e) Vignolles PEYROULET, 33210 SAINT PARDON DE CONQUES (dossier no 2018650) - France.

La marque CHATEAU : "Vignolles-Peyroulet" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU : "Vignolles-Peyroulet" est expirée depuis le 9 mai 2003.


DUBROCA Pierre - Vignolles PEYROULET, 33210 SAINT PARDON DE CONQUES (dossier no 2018650) - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 1993 n°2018650 - Publication au BOPI 1993-05-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38

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