Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OVALIE
Numéro de dépôt :
1744163
Date de dépôt :
17/08/1990
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
17/08/2000
Présentation de la marque OVALIE
Déposée le 17 août 1990 par DUBROCA DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « OVALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OVALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVALIE est expirée depuis le 17 août 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-09