Déposée le 14 juin 2005 par DUBROCA CHRISTIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CUSTOMBRIGADE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est DUBROCA CHRISTIAN domicilié(e) 15 AVENUE EMILE DESCHANEL - 75007 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DUBROCA CHRISTIAN domicilié(e) 15 AVENUE EMILE DESCHANEL - 75007 - PARIS - France.
La marque CUSTOMBRIGADE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUBROCA CHRISTIAN - 15 AVENUE EMILE DESCHANEL - 75007 - PARIS - France
M. DUBROCA CHRISTIAN - 15 AVENUE EMILE DESCHANEL - 75007 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2015 n°2588139 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-05-29
Accouplements pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bagages (porte–) pour véhicules, bicycles, bicyclettes, bicyclettes (bandages pour –) (béquilles, cadres, chambres à air, filets, freins, guidons, jantes, pompes, rayons, selles, sonnettes), boue (garde –), chaînes de cycles, cadres de cycles, cyclecars, cycles, poussettes, porte-bagage pour véhicules, selles (housse de –) pour bicyclettes, vélos. Affiches, albums, almanachs, art (objets d'–) gravés, autocollants [articles de papeterie], billets [tickets], brochures, calendriers, cartes, catalogues, couvertures [papeterie], dessous de chopes à bières, enseignement (matériel d'–) [à l'exception des appareils]. Fanions [en papier], fournitures scolaires, gravures, imprimerie (produits de l'–), journaux, journaux de bandes dessinées, livres, livrets, manuels, marques pour livres, papeterie (articles de –), photographies, photographies (supports pour –), photogravures, planches à dessin, plans, pochoirs, postales (cartes –), prospectus, publications, reproductions graphiques, revues [périodiques] sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage, vêtements (patrons pour la confection de –). Agences de modèles pour artistes, artistes de spectacles (services d'–), bandes vidéo (enregistrement [filmage] sur –), bandes vidéo (montage de –), bandes vidéo (production de films sur –), camps [stages] de perfectionnement sportif, camps de vacances (services de –) [divertissement], chronométrage des manifestations sportives, clubs (services de –) [divertissement ou éducation], concours (organisation et conduite de –) [divertissement ou éducation], décors de spectacles (location de –), divertissement, divertissement (informations en matière de –), divertissement télévisé, enseignement, exploitation de publications éléctroniques en ligne [non téléchargeables], expositions (organisation d'–) à buts culturels ou éducatifs, films (production de –), informations en matière de divertissement, jeu (services de –) proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique, jeux d'argent, livres (publication de –), loisirs (services de –), organisation de concours de beauté, organisation de spectacles, organisation et conduite de colloques, photographiques (reportages –), photographie, production de films, publication de livres, reporters (services de –), textes (publication de –), spectacles (production de –), parcs d'attractions.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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