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Marques déposées par la société Dubreuil Xiaoya
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IntegraPV
Marque expirée - Marque en non vigueur

IntegraPV
Dubreuil Xiaoya

Numéro de dépôt :
3702136
Date de dépôt :
03/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2020
IntegraPV de Dubreuil Xiaoya

Présentation de la marque IntegraPV

Déposée le 3 janvier 2010 par la société Dubreuil Xiaoya auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IntegraPV »

Le déposant est la société Dubreuil Xiaoya domicilié(e) 57 bd Victor Hugo - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 519 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dubreuil Xiaoya domicilié(e) 57 bd Victor Hugo - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IntegraPV est expirée depuis le 3 janvier 2020.


Dubreuil Xiaoya - 57 bd Victor Hugo - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France - SIREN 394519698


Dubreuil Xiaoya - 57 bd Victor Hugo - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Inscription le 5 mai 2010 - Retrait partiel n°523141 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-05

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et en particulier installations photovoltaïques, modules à énergie solaire, piles solaires, modules photovoltaïques avec ou sans rails de fixation, panneaux solaires et onduleurs.

Travaux de couvertures de toits ; services d'étanchéité (construction).