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Marques déposées par Dubreuil Xiaova
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KER'VAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

KER'VAL
Dubreuil Xiaova

Numéro de dépôt :
3440186
Date de dépôt :
10/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2016
KER\'VAL de Dubreuil Xiaova

Présentation de la marque KER'VAL

Déposée le 10 juillet 2006 par Dubreuil Xiaova auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KER'VAL »

Le déposant est Dubreuil Xiaova domicilié(e) 57 bd. victor hugo 44600 saint-nazaire France - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dubreuil Xiaova domicilié(e) 57 bd. victor hugo 44600 saint-nazaire France - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KER'VAL est expirée depuis le 10 juillet 2016.


Dubreuil Xiaova - 57 bd. victor hugo 44600 saint-nazaire France - France


Dubreuil Xiaova - 57 bd. victor hugo 44600 saint-nazaire France - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2007-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Gelées ; confitures ; compotes ;

Bières ; jus de fruits ; sirops ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs).