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Marques déposées par DUBREUIL Philippe
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l'atelier du bouchon catalan abc sa
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'atelier du bouchon catalan abc sa
DUBREUIL Philippe

Numéro de dépôt :
99813128
Date de dépôt :
16/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2009

Présentation de la marque l'atelier du bouchon catalan abc sa

Déposée le 16 septembre 1999 par DUBREUIL Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'atelier du bouchon catalan abc sa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est DUBREUIL Philippe, domicilié(e) 61 avenue de Suffren, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBREUIL Philippe HOTEL LES ARCADES - France.

La marque l'atelier du bouchon catalan abc sa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813128.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'atelier du bouchon catalan abc sa est expirée depuis le 16 septembre 2009.


DUBREUIL Philippe - 61 avenue de Suffren, 75007 PARIS - France


DUBREUIL Philippe HOTEL LES ARCADES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Liège aggloméré Bouchons de liège Liège brut.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.