Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Dubreuil Massis Annick Armelle Jacqueline
/
ANNICK MASSIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNICK MASSIS
Mme Dubreuil Massis Annick Armelle Jacqueline

Numéro de dépôt :
4030472
Date de dépôt :
04/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/09/2023
ANNICK MASSIS de Dubreuil Massis Annick Armelle Jacqueline

Présentation de la marque ANNICK MASSIS

Déposée le 4 septembre 2013 par madame Dubreuil Massis Annick Armelle Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ANNICK MASSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est madame Dubreuil Massis Annick Armelle Jacqueline domicilié(e) 46 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Dubreuil Massis Annick Armelle Jacqueline domicilié(e) 46 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France.

La marque ANNICK MASSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNICK MASSIS est expirée depuis le 4 septembre 2023.


Mme Dubreuil Massis Annick Armelle Jacqueline - 46 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France


Mme Dubreuil Massis Annick Armelle Jacqueline - 46 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo.