Déposée le 10 juin 1988 par DUBREUIL Jean-Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON),
la marque française « JARDIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DUBREUIL Jean-Paul, domicilié(e) route de Nantes, 85002 LA ROCHE SUR YON cédex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIL ANDRE - France.
La marque JARDIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIBAT est expirée depuis le 10 juin 1998.
DUBREUIL Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES NOVES
DUBREUIL Jean-Paul - route de Nantes, 85002 LA ROCHE SUR YON cédex - France
MIL ANDRE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11
Outillage de jardin à main, meubles de jardin, graines, bulbes, tous produits agricoles ou horticoles, matériaux de construction et de second oeuvre intérieur ou extérieur non métalliques à savoir carrelage, bois et panneaux portes, fenetres, placards et tous produits de menuiserie à savoir bois de charpente, bois brut
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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