Déposée le 31 octobre 1994 par la société DUBREUIL JEAN LOUIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PORCELAINE CENTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-49 du 9 décembre 1994.
Le déposant est la société DUBREUIL JEAN LOUIS domicilié(e) 14 RUE DE CHOISEUL, 37400 AMBOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 523 775 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBREUIL JEAN LOUIS - France.
La marque PORCELAINE CENTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORCELAINE CENTER est expirée depuis le 31 octobre 2004.
DUBREUIL JEAN LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : JOUR D'ETE
DUBREUIL JEAN LOUIS - 14 RUE DE CHOISEUL, 37400 AMBOISE - France - SIREN 384523775
DUBREUIL JEAN LOUIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41
Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49
Coutellerie, fourchettes et cuillers.Meubles, glaces (miroirs) et cadres.Ustensiles et récipients pour la cuisine, verrerie et porcelaine non comprises dans d'autres classes
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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