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Marques déposées par DUBREUIL JEAN LOUIS
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JOUR D'ETE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOUR D'ETE
DUBREUIL JEAN LOUIS

Numéro de dépôt :
93471162
Date de dépôt :
03/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2003

Présentation de la marque JOUR D'ETE

Déposée le 3 juin 1993 par DUBREUIL JEAN LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOUR D'ETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est DUBREUIL JEAN LOUIS, domicilié(e) 14 rue de Choiseul, 37400 AMBOISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBREUIL Jean-Louis - France.

La marque JOUR D'ETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOUR D'ETE est expirée depuis le 3 juin 2003.

DUBREUIL JEAN LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : PORCELAINE CENTER


DUBREUIL JEAN LOUIS - 14 rue de Choiseul, 37400 AMBOISE - France


DUBREUIL Jean-Louis - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Tissus et Produits textiles Linge de maison, couettes, couvertures.DENTELLES, BRODERIES VETEMENTS

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.