ROSAMEL
Présentation de la marque ROSAMEL
Déposée le 9 octobre 2006 par DUBREUIL Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ROSAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROSAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3455158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSAMEL arrivera à expiration en date du 9 octobre 2026.
DUBREUIL Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46
Inscription le 19 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698677 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-19
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2017 n°2647052 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-04-24
Inscription le 19 janvier 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°715354 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-19