Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OMEGAVET
DUBREUIL Jacques, Philippe

Numéro de dépôt :
95584839
Date de dépôt :
08/08/1995
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
08/08/2005

Présentation de la marque OMEGAVET

Déposée le 8 août 1995 par DUBREUIL Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « OMEGAVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est DUBREUIL Jacques, Philippe, domicilié(e) 14 AVENUE THALIE, 44470 CARQUEFOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques DUBREUIL - France.

La marque OMEGAVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMEGAVET est expirée depuis le 8 août 2005.

DUBREUIL Jacques a également déposé les autres marques suivantes : AD pôle RH Ressources Humaines , Yac'hus , CONCEPT TOURISTE & LOISIRS , ROSAMEL


DUBREUIL Jacques, Philippe - 14 AVENUE THALIE, 44470 CARQUEFOU - France


Jacques DUBREUIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

Produits Pharmaceutiques et produits Agricoles (ni préparés, ni transformés)

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.