Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AD pôle RH Ressources Humaines
DUBREUIL Jacques
GRAVEZ Alain

Numéro de dépôt :
3374655
Date de dépôt :
08/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
08/08/2015
AD pôle RH Ressources Humaines de DUBREUIL Jacques

Présentation de la marque AD pôle RH Ressources Humaines

Déposée le 8 août 2005 par DUBREUIL Jacques et GRAVEZ Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « AD pôle RH Ressources Humaines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Les déposants sont DUBREUIL Jacques domicilié(e) 17 rue Arthur Defer,59280 ARMENTIERES - 59280 - France et GRAVEZ Alain domicilié(e) 6 rue Maria Mulier,59175 TEMPLEMARS - 59175 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBREUIL Jacques domicilié(e) 17 rue Arthur Defer,59280 ARMENTIERES - 59280 - France.

La marque AD pôle RH Ressources Humaines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AD pôle RH Ressources Humaines est expirée depuis le 8 août 2015.


DUBREUIL Jacques - 17 rue Arthur Defer,59280 ARMENTIERES - 59280 - France

GRAVEZ Alain - 6 rue Maria Mulier,59175 TEMPLEMARS - 59175 - France


DUBREUIL Jacques - 17 rue Arthur Defer,59280 ARMENTIERES - 59280 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Conseil en organisation et direction des affaires : – aide à la direction d'entreprises. – consultation pour des questions de ressources humaines. – recrutement et selection de personnels. – conseil en mobilité professionnelle. Education, formation : – conseil en matière de formation professionnelle. – animation d'actions de formation. – réalisation de supports pédagogiques. Conseil en droit social et en droit du travail :

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.