Déposée le 16 juin 2003 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DUBREUIL 431 303 825 R.C.S CHALON SUR SAONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « BOURGOGNE 4×4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DUBREUIL 431 303 825 R.C.S CHALON SUR SAONE domicilié(e) Siège social : 71640 SAINT JEAN DE VAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats DANTEC & Associés Maître Frédéric DANTEC domicilié(e) 17, rue Duguesclin,69006 LYON - 69006 - France.
La marque BOURGOGNE 4×4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGOGNE 4×4 est expirée depuis le 16 juin 2013.
DUBREUIL 431 303 825 R.C.S CHALON SUR SAONE a également déposé les autres marques suivantes : CDP VIGNOBLES
EURL DUBREUIL 431 303 825 R.C.S CHALON SUR SAONE - Siège social : 71640 SAINT JEAN DE VAUX - France
Cabinet d'Avocats DANTEC & Associés Maître Frédéric DANTEC - 17, rue Duguesclin,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Organisation et encadrement de sorties et raids en véhicule 4x4 ; formation à la pratique du véhicule tout terrain ; organisation de manifestations sportives relatives au monde du 4x4. Conseil commercial, information commerciale relatifs au domaine de l'activité 4x4. Conseil et information technique relatifs au domaine de l'activité 4x4.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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