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Marques déposées par dubreucq jean
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LEGRAND LIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEGRAND LIT
dubreucq jean

Numéro de dépôt :
3765724
Date de dépôt :
13/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2020
LEGRAND LIT de dubreucq jean

Présentation de la marque LEGRAND LIT

Déposée le 13 septembre 2010 par dubreucq jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEGRAND LIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est dubreucq jean domicilié(e) 42 PALM PARC, 3 AVENUE FRANCOIS MITTERAND - 59290 - WASQUEHAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, dubreucq jean domicilié(e) 42 PALM PARC, 3 AVENUE FRANCOIS MITTERAND - 59290 - WASQUEHAL - France.

La marque LEGRAND LIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGRAND LIT est expirée depuis le 13 septembre 2020.


dubreucq jean - 42 PALM PARC, 3 AVENUE FRANCOIS MITTERAND - 59290 - WASQUEHAL - France


dubreucq jean - 42 PALM PARC, 3 AVENUE FRANCOIS MITTERAND - 59290 - WASQUEHAL - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 15 septembre 2011 - Rejet partiel n°558069 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-15

Glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).