Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREC Froid Régulation Electricité Chauffage
DUBRAY Patrice, avenue de Montbrison, 42160 ST.CYPRIEN-les-GRAVIERES

Numéro de dépôt :
1238720
Date de dépôt :
16/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/1993
FREC Froid Régulation Electricité Chauffage de DUBRAY Patrice

Présentation de la marque FREC Froid Régulation Electricité Chauffage

Déposée le 16 juin 1983 par DUBRAY Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREC Froid Régulation Electricité Chauffage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUBRAY Patrice, avenue de Montbrison, 42160 ST.CYPRIEN-les-GRAVIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque FREC Froid Régulation Electricité Chauffage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREC Froid Régulation Electricité Chauffage est expirée depuis le 16 juin 1993.


DUBRAY Patrice, avenue de Montbrison, 42160 ST.CYPRIEN-les-GRAVIERES - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires Installation, entretien et réparation d'articles et appareils électriques, de plomberie, de tuyauterie, de fourneaux, d'éléments pour le conditionnement d'air, d'avertissement (d'alarme) pour le vol (cambriolage) ou en cas d'incendie, de réfrigération, d'ascenseurs, de téléphones internes, de pompes, de chauffages, chaudières, et tous équipements relatifs à ces activités. Travaux d'équipement de cuisines.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.