Déposée le 15 novembre 2001 par DUBRAY Loïc et PECHARD Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 18 CARATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-51 du 21 décembre 2001.
Les déposants sont DUBRAY Loïc, domicilié(e) 8 allée des Glycines, 91580 BIEVRES - France et PECHARD Olivier, domicilié(e) 10, rue Michelet, 92150 SURESNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK - France.
La marque 18 CARATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 18 CARATS est expirée depuis le 15 novembre 2011.
DUBRAY Loïc - 8 allée des Glycines, 91580 BIEVRES - France
PECHARD Olivier - 10, rue Michelet, 92150 SURESNES - France
@MARK - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16
Inscription le 3 octobre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°378917 - Publication au BOPI 2003-10-03
Inscription le 7 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403557 - Publication au BOPI 2004-12-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51
Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exclusion des articles d'habillement tels que gants et ceintures) . Sacs à main, de voyage et d'écoliers. Sacs à dos. Sacs de campeurs. Sacs de plage. Sacs à provisions. Malles et valises. Serviettes (maroquinerie) . Parapluies et parasols. Porte-documents. Porte-monnaie non en métaux précieux. Porte-documents. Portefeuilles. Trousses de voyage (maroquinerie) . Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) et chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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