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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUBRAC FRERES
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FORMULES CHENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMULES CHENE
DUBRAC FRERES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94539559
Date de dépôt :
05/10/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2004

Présentation de la marque FORMULES CHENE

Déposée le 5 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) DUBRAC FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORMULES CHENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUBRAC FRERES domicilié(e) 34-36, rue du Maréchal Lyautey, 93200 SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 019 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque FORMULES CHENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMULES CHENE est expirée depuis le 5 octobre 2004.

DUBRAC FRERES a également déposé les autres marques suivantes : ROSEAU


DUBRAC FRERES Société Anonyme - 34-36, rue du Maréchal Lyautey, 93200 SAINT DENIS - France - SIREN 672019247


CABINET INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Matériaux bitumineux dits de structure enrobés à module élevé et béton bitumineux à module élevé.Services de constructions et réparations ainsi que les services d'installations en relation avec les matériaux bitumineux dits de structure enrobés à module élevé et béton bitumineux à module élevé

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.