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Marques déposées par DUBOUSSET
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DUBOUSSET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUBOUSSET
DUBOUSSET, Jean

Numéro de dépôt :
92443278
Date de dépôt :
23/11/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2012

Présentation de la marque DUBOUSSET

Déposée le 23 novembre 1992 par DUBOUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUBOUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est DUBOUSSET, Jean domicilié(e) 35 Rue Georget,92140 CLAMART (dossier no 2229101) - 92140 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2229101) - 75441 - France.

La marque DUBOUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUBOUSSET est expirée depuis le 23 novembre 2012.


DUBOUSSET, Jean - 35 Rue Georget,92140 CLAMART (dossier no 2229101) - 92140 - France


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2229101) - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Inscription le 4 août 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°161734 - Publication au BOPI 1993-08-04

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2002 n°2229101 - Publication au BOPI 2002-10-08

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

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