Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUBOURG AU QUOTIDIEN
DUBOURG S.A. - Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
97681554
Date de dépôt :
05/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2007

Présentation de la marque DUBOURG AU QUOTIDIEN

Déposée le 5 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) DUBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUBOURG AU QUOTIDIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUBOURG domicilié(e) Siège: 12 rue Nationale - , 18200 SAINT AMAND MONTROND - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 746 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société JURI DEFI, société anonyme d'Avocats - France.

La marque DUBOURG AU QUOTIDIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681554.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUBOURG AU QUOTIDIEN est expirée depuis le 5 juin 2007.

DUBOURG a également déposé les autres marques suivantes : DB DUBOURG GROUPE BIMPER ENTREPRISE GENERALE DE PEINTURE , ALDIOS , "DUBOURG"


DUBOURG S.A. - Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - Siège: 12 rue Nationale - , 18200 SAINT AMAND MONTROND - France - SIREN 318746930


Société JURI DEFI, société anonyme d'Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

. assiettes, plats, saladiers, soupières, cafetières, théières, soucoupes, tasses, bols, sucriers, pots à lait, plats en porcelaine (autre que dentaire), en faïence, en grès et tout autre matière . plateau plastique, métal argenté, autre métal. . seau champagne et glace métal, métal argenté, plastique, cristal . nappe et set de table tissu, plastique ou à jeter (papier). . bougies d'éclairage, lampes d'ambiance et désodorisantes, étain . orfèvrerie . services de verres ordinaires et cristal . ménagère en toutes matières, métal argenté, manche de couleur et couverts enfants, couteaux ménager: . casseroles, faitouts, sauteuses, poêles, traiteur, en émail, alu, cuivre et toute matière et revêtement . cocotte, grill, service fondue; dessous de plats, porte-parapluie en fonte . ustensiles de cuisine, passoires, couteaux, ouvre-boîtes, ciseaux . bouteilles et récipients isothermes, glacière, vaisselle plastique . pendules de cuisine . poubelles de cuisine et salle de bains métal décoré . table à repasser, poussette de ménage lustrerie: . lustre bois et métal, étain, bronze . lampe de salon et de chevet en faïence, porcelaine, métal électro-ménager: . autocuiseurs, rasoirs électriques ou non électriques, sèche-cheveux, brosse à dents, mixeurs, fer à repasser, épilateurs, centrale vapeur, cafetières et expresso, aspirateurs, ventilateurs, nettoyeurs vapeur, micro-ondes, fours, robots de cuisine électriques, friteuses, grills viande, hachoirs (couteaux), réchauds 1 ou 2 feux, pèse-personne, balances de cuisine, barbecues, cuiseurs vapeur, sorbetières, centrifugeuses, batteurs, appareils pour griller la viande, couvertures chauffantes non à usage médical, chancelières chauffées électriquement, fours articles de décoration: . cadres, miroirs, vases, . fleurs séchées pour la décoration, fleurs artificielles . cache-pot non en papier et cache pot en papier

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.