DUBOURG S.A. Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
97682822
Date de dépôt :
13/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2007
Présentation de la marque "DUBOURG"
Déposée le 13 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) DUBOURG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « "DUBOURG" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-30 du 25 juillet 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUBOURG domicilié(e) Siège, 12 rue Nationale, 18200 SAINT AMAND MONTROND - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 746 930 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société JURI DEFI - société d'avocats - France.
La marque "DUBOURG" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUBOURG S.A. Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance - Siège, 12 rue Nationale, 18200 SAINT AMAND MONTROND - France - SIREN 318746930
Société JURI DEFI - société d'avocats - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11
Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30
. assiettes, plats, saladiers, soupières, cafetières, théières, soucoupes, tasses, bols, sucriers, pots à lait, plats en porcelaine (autre que dentaire), en faience, en grès et tout autre matière . plateau plastique, métal argenté, autre métal. . seau champagne et glace métal, métal argenté, plastique, cristal . nappe et set de table tissu, plastique ou à jeter (papier). . bougies d'éclairage, lampes d'ambiance et désodorisantes, en étain . orfèvrerie . services de verres ordinaires et cristal . ménagère en toutes matières, métal argenté, manche de couleur et couverts enfants, couteaux ménager: . casseroles, faitouts, sauteuses, poêles, en émail, alu, cuivre et toute matière et revêtement . cocotte, grill, service fondue ; dessous de plats, porte-parapluie en fonte ustensiles de cuisine, passoires, couteaux, ouvre-boîtes, ciseaux . bouteilles et récipients isothermes, glacière, vaisselle plastique . pendules de cuisine . poubelles de cuisine et salle de bains métal décoré . table à repasser, poussette de ménage lustrerie: . lustre bois et métal, étain, bronze . lampe de salon et de chevet en faience, porcelaine, métal électro-ménager: . autocuiseurs, rasoirs électriques ou non électriques, sèche-cheveux, brosse à dents, mixeurs, fer à repasser, épilateurs, centrale vapeur, cafetières, aspirateurs, ventilateurs, nettoyeurs vapeur, micro-ondes, fours, robots de cuisine électriques, friteuses, grills viande, hachoirs (couteaux), réchauds 1 ou 2 feux, pèse-personne, balances de cuisine, barbecues, cuiseurs vapeur, sorbetières, centrifugeuses, batteurs, appareils pour griller la viande, couvertures chauffantes non à usage médical, chancelières chauffées électriquement, fours articles de décoration: . cadres, miroirs, vases, . fleurs séchées pour la décoration, . cache-pot non en papier et cache pot en papier.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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