Déposée le 30 mai 1995 par DUBOURG YANN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PANIER RECETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-27 du 7 juillet 1995.
Le déposant est DUBOURG YANN, domicilié(e) 24 rue des Martyrs, 75009 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yann Dubourg - France.
La marque LE PANIER RECETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573576.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PANIER RECETTES est expirée depuis le 30 mai 2005.
DUBOURG YANN a également déposé les autres marques suivantes : BT Sciences , AS DE PIQUE
DUBOURG YANN - 24 rue des Martyrs, 75009 Paris - France
Yann Dubourg - France
Inscription le 6 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291356 - Publication au BOPI 1999-12-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-08
Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27
- Papier carton et produits en ces matières: linge de table, en papier, nappes en papier, serviettes de table en papier.Sacs sachets enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier.Matière plastique pour l'emballage: sacs, sachets et feuilles d'emballage en matière plastique. - Transport emballage et entreposage de marchandises, service de livraison à domicile. - Viande, poisson, volailles et gibiers, extrait de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées et confitures
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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