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Marques déposées par monsieur DUBOURG Michel
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CHATEAU CARCOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CARCOS
Monsieur DUBOURG Michel

Numéro de dépôt :
98767403
Date de dépôt :
22/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2008

Présentation de la marque CHATEAU CARCOS

Déposée le 22 décembre 1998 par monsieur DUBOURG Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU CARCOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est monsieur DUBOURG Michel domicilié(e) 33190 MORIZES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION PRODIFFU - France.

La marque CHATEAU CARCOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CARCOS est expirée depuis le 22 décembre 2008.

DUBOURG Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CARCOS , CHATEAU LES FORGES , CHATEAU LES FORGES , CHATEAU CARCOS


Monsieur DUBOURG Michel - 33190 MORIZES - France


UNION PRODIFFU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU CARCOS.