Déposée le 29 décembre 1987 par DUBOURDIEU Jean-BAPTISTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ILLICITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DUBOURDIEU Jean-BAPTISTE, domicilié(e) Villa Donibane à BEHASQUE, 64120 SAINT-PALAIS. - France.
La marque ILLICITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILLICITE est expirée depuis le 29 décembre 1997.
DUBOURDIEU Jean-BAPTISTE - Villa Donibane à BEHASQUE, 64120 SAINT-PALAIS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26
Vetements et chaussures, chapellerie notamment articles chaussants, chaussures bottes pantoufles, sandales, souliers ceintures cuir imitation cuir et peaux ainsi que tous tissus synthetiques ou naturels.Articles de maroquinerie, sacs cabas porte-monnaie, valises malles parapluie.Vêtements et articles de sport. Tee shirt survetements shorts maillots de bains, combinaisons planches a voile planche de surf et de skate.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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