Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'HOTEL
Monsieur DUBOUCHERON Guy-Louis

Numéro de dépôt :
1337888
Date de dépôt :
05/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2004

Présentation de la marque L'HOTEL

Déposée le 5 novembre 1984 par monsieur DUBOUCHERON Guy-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUBOUCHERON Guy-Louis domicilié(e) 26, Place Vendôme, 75001 PARIS (dossier no 2038784) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2038784) - France.

La marque L'HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'HOTEL est expirée depuis le 5 novembre 2004.


Monsieur DUBOUCHERON Guy-Louis - 26, Place Vendôme, 75001 PARIS (dossier no 2038784) - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2038784) - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 1994 n°2038784 - Publication au BOPI 1994-10-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25

Inscription - Transmission de propriété n°16245 - Publication au BOPI

Hôtellerie, restauration, bar, réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs.