Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VIEUX CHATEAU CARRE
Numéro de dépôt :
922386
Date de dépôt :
01/04/1975
Lieu de dépôt :
Libourne
Présentation de la marque VIEUX CHATEAU CARRE
Déposée le 1 avril 1975 par monsieur Dubost (Yvon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « VIEUX CHATEAU CARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VIEUX CHATEAU CARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque VIEUX CHATEAU CARRE est expirée depuis le 1 avril 1985.
Dubost (Yvon a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-457