Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA VALLIERE
M. Dubost (Yvon)

Numéro de dépôt :
920368
Date de dépôt :
04/03/1975
Lieu de dépôt :
Libourne

Présentation de la marque CHATEAU LA VALLIERE

Déposée le 4 mars 1975 par monsieur Dubost (Yvon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU LA VALLIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Dubost (Yvon domicilié(e) CATUSSEAU , Pomerol (Gironde). - France.

La marque CHATEAU LA VALLIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU LA VALLIERE est expirée depuis le 4 mars 1985.

Dubost (Yvon a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX CHATEAU CARRE


M. Dubost (Yvon) - CATUSSEAU , Pomerol (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-453

Vins.