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Marques déposées par DUBOST PHILIPPE
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LE PELICAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PELICAN
DUBOST PHILIPPE

Numéro de dépôt :
95566062
Date de dépôt :
30/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2005

Présentation de la marque LE PELICAN

Déposée le 30 mars 1995 par DUBOST PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PELICAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est DUBOST PHILIPPE, domicilié(e) Domaine du Pélican, 26780 Chateauneuf du Rhône - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOST Philippe - France.

La marque LE PELICAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PELICAN est expirée depuis le 30 mars 2005.

DUBOST PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PELICAN , LE QUAI , LE QUAI DES PÊCHEURS , Au Quai , APPARTINFO


DUBOST PHILIPPE - Domaine du Pélican, 26780 Chateauneuf du Rhône - France


DUBOST Philippe - France


Inscription le 5 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232333 - Publication au BOPI 1997-02-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Fruits et légumes conservés séchés et cuits; Fruits et légumes frais; Emballage et entreposage de marchandises

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.