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Marques déposées par DUBOST Philippe
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DOMAINE DU PELICAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PELICAN
DUBOST Philippe, domaine du Pélican, 26200 CHATEAU DU RHONE.

Numéro de dépôt :
1277899
Date de dépôt :
27/06/1984
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
27/06/1994
DOMAINE DU PELICAN de DUBOST Philippe

Présentation de la marque DOMAINE DU PELICAN

Déposée le 27 juin 1984 par DUBOST Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « DOMAINE DU PELICAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUBOST Philippe, domaine du Pélican, 26200 CHATEAU DU RHONE. - France.

La marque DOMAINE DU PELICAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PELICAN est expirée depuis le 27 juin 1994.

DUBOST Philippe a également déposé les autres marques suivantes : LE PELICAN , LE QUAI , LE QUAI DES PÊCHEURS , Au Quai , APPARTINFO


DUBOST Philippe, domaine du Pélican, 26200 CHATEAU DU RHONE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Fruits frais.