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Marques déposées par DUBOST PASCAL
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LA BLANCHE DES CANUTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BLANCHE DES CANUTS
DUBOST PASCAL

Numéro de dépôt :
3281943
Date de dépôt :
24/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/03/2014
LA BLANCHE DES CANUTS de DUBOST PASCAL

Présentation de la marque LA BLANCHE DES CANUTS

Déposée le 24 mars 2004 par DUBOST PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA BLANCHE DES CANUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est DUBOST PASCAL domicilié(e) 19 C Allée de la Teppe,71850 CHARNAY LES MACON - 71850 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DUBOST PASCAL domicilié(e) 19 C Allée de la Teppe,71850 CHARNAY LES MACON - 71850 - France.

La marque LA BLANCHE DES CANUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BLANCHE DES CANUTS est expirée depuis le 24 mars 2014.

DUBOST PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : BIÈRES LUGDUNUM , TRABOULE


DUBOST PASCAL - 19 C Allée de la Teppe,71850 CHARNAY LES MACON - 71850 - France


MR DUBOST PASCAL - 19 C Allée de la Teppe,71850 CHARNAY LES MACON - 71850 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Bières ; eaux minérales et gazeuses. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; néctars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Services de restauration (alimentation). Services de bars.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.