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Marques déposées par DUBOST-MARTIN épouse ROZIER Danielle
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"CONFITURE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CONFITURE"
DUBOST-MARTIN épouse ROZIER Danielle

Numéro de dépôt :
1381289
Date de dépôt :
20/11/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/1996

Présentation de la marque "CONFITURE"

Déposée le 20 novembre 1986 par DUBOST-MARTIN épouse ROZIER Danielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "CONFITURE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUBOST-MARTIN épouse ROZIER Danielle, domicilié(e) "Le Grand Peisselay", 69114 VALSONNE. - France.

La marque "CONFITURE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CONFITURE" est expirée depuis le 20 novembre 1996.


DUBOST-MARTIN épouse ROZIER Danielle - "Le Grand Peisselay", 69114 VALSONNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Articles Textiles en particulier Vêtements pour enfants Vêtements, chaussures, chapellerie. Couvertures de lit et de table

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.