Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUBOST LITERIE Le conseil en plus
DUBOST LITERIE SARL au capital de 50 000 F 419 961 958 RCS LYON

Numéro de dépôt :
98762129
Date de dépôt :
26/11/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2008

Présentation de la marque DUBOST LITERIE Le conseil en plus

Déposée le 26 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUBOST LITERIE au capital de 50 000 F 419 961 958 RCS LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUBOST LITERIE Le conseil en plus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUBOST LITERIE au capital de 50 000 F 419 961 958 RCS LYON domicilié(e) 16 rue Mazenod, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 961 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL LALLEMENT - BREMANT AVOCATS - France.

La marque DUBOST LITERIE Le conseil en plus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762129.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUBOST LITERIE Le conseil en plus est expirée depuis le 26 novembre 2008.

DUBOST LITERIE au capital de 50 000 F 419 961 958 RCS LYON a également déposé les autres marques suivantes : DUBOST LITERIE le conseil en plus


DUBOST LITERIE SARL au capital de 50 000 F 419 961 958 RCS LYON - 16 rue Mazenod, 69003 LYON - France - SIREN 419961958


SELARL LALLEMENT - BREMANT AVOCATS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Sommiers, matelas, articles de literie (à l'exception du linge de lit) Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Articles de literie (linge).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).