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Marques déposées par la société DUBOST HENRI
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DOMAINE DU TRACOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU TRACOT
DUBOST HENRI

Numéro de dépôt :
93481022
Date de dépôt :
17/08/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/08/2003

Présentation de la marque DOMAINE DU TRACOT

Déposée le 17 août 1993 par la société DUBOST HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU TRACOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est la société DUBOST HENRI domicilié(e) 69430 LANTIGNIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 519 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC HENRI ET J-PAUL DUBOST - France.

La marque DOMAINE DU TRACOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU TRACOT est expirée depuis le 17 août 2003.

DUBOST HENRI a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DUBOST


DUBOST HENRI - 69430 LANTIGNIE - France - SIREN 342519651


GAEC HENRI ET J-PAUL DUBOST - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-05

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

Vin d'appellation d'origine contrôlée production exclusive de l'exploitation DOMAINE DU TRACOT