ARTECK SECURITE
Présentation de la marque ARTECK SECURITE
Déposée le 19 janvier 1993 par DUBOST ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTECK SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTECK SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTECK SECURITE est expirée depuis le 19 janvier 2003.
DUBOST ERIC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26
Inscription le 3 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232227 - Publication au BOPI 1997-02-03
Inscription le 3 février 1997 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°232226 - Publication au BOPI 1997-02-03
Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09