Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTECK SECURITE
DUBOST ERIC

Numéro de dépôt :
93451219
Date de dépôt :
19/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2003

Présentation de la marque ARTECK SECURITE

Déposée le 19 janvier 1993 par DUBOST ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTECK SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est DUBOST ERIC, domicilié(e) 94 rue Pierre Brossolette, 92250 LA GARENNE-COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DUBOST ERIC - France.

La marque ARTECK SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTECK SECURITE est expirée depuis le 19 janvier 2003.

DUBOST ERIC a également déposé les autres marques suivantes : BESDI


DUBOST ERIC - 94 rue Pierre Brossolette, 92250 LA GARENNE-COLOMBES - France


Monsieur DUBOST ERIC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Inscription le 3 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232227 - Publication au BOPI 1997-02-03

Inscription le 3 février 1997 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°232226 - Publication au BOPI 1997-02-03

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

- Alarme (instrument d'-) - Avertisseurs contre le vol - Avertisseurs d'incendie - Caisses enregistreuses - Détecteurs de fumée - Fumée (détecteurs de) - Radars - Sirènes - Téléphoniques (appareils) - (Transmetteurs -) - Vol (avertisseurs contre le -) - Vol (installations électriques pour préserver du -)