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Marques déposées par DUBOSCQ Pierre
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Domaine des Physalis L'Amour en Cage
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine des Physalis L'Amour en Cage
DUBOSCQ Pierre

Numéro de dépôt :
3794953
Date de dépôt :
05/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2021
Domaine des Physalis L\'Amour en Cage de DUBOSCQ Pierre

Présentation de la marque Domaine des Physalis L'Amour en Cage

Déposée le 5 janvier 2011 par DUBOSCQ Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine des Physalis L'Amour en Cage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est DUBOSCQ Pierre domicilié(e) 7 zanchettin - 40000 - MONT DE MARSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOSCQ Pierre domicilié(e) 7 Rue Zanchettin - 40000 - MONT DE MARSAN - France.

La marque Domaine des Physalis L'Amour en Cage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Physalis L'Amour en Cage est expirée depuis le 5 janvier 2021.


DUBOSCQ Pierre - 7 zanchettin - 40000 - MONT DE MARSAN - France


DUBOSCQ Pierre - 7 Rue Zanchettin - 40000 - MONT DE MARSAN - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.