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Marques déposées par la société DUBOSCQ Pierre Paul
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TI GNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TI GNAC
DUBOSCQ Pierre Paul

Numéro de dépôt :
95563654
Date de dépôt :
08/03/1995
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
Date d'expiration :
08/03/2005

Présentation de la marque TI GNAC

Déposée le 8 mars 1995 par la société DUBOSCQ Pierre Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « TI GNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la société DUBOSCQ Pierre Paul domicilié(e) 54, rue Gambetta, 40000 MONT DE MARSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 370 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOSCQ Pierre Paul - France.

La marque TI GNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TI GNAC est expirée depuis le 8 mars 2005.

DUBOSCQ Pierre Paul a également déposé les autres marques suivantes : TI GNAC


DUBOSCQ Pierre Paul - 54, rue Gambetta, 40000 MONT DE MARSAN - France - SIREN 338370901


DUBOSCQ Pierre Paul - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-43

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) * Cocktail à base de: - Armagnac blanc ou vieux (45oà 62o) - sucre de canne - citron vert - avec ou sans épices