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Marques déposées par la société DUBOSCQ Pierre Paul
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TI GNAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

TI GNAC
DUBOSCQ Pierre Paul

Numéro de dépôt :
3413579
Date de dépôt :
23/02/2006
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
Date d'expiration :
23/02/2016
TI GNAC de DUBOSCQ Pierre Paul

Présentation de la marque TI GNAC

Déposée le 23 février 2006 par la société DUBOSCQ Pierre Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « TI GNAC »

Le déposant est la société DUBOSCQ Pierre Paul domicilié(e) 54 Rue Gambetta,40000 MONT DE MARSAN - 40000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 370 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOSCQ Pierre Paul domicilié(e) 13, Place Saint Roch,40000 MONT DE MARSAN - 40000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TI GNAC est expirée depuis le 23 février 2016.

DUBOSCQ Pierre Paul a également déposé les autres marques suivantes : TI GNAC


DUBOSCQ Pierre Paul - 54 Rue Gambetta,40000 MONT DE MARSAN - 40000 - France - SIREN 338370901


DUBOSCQ Pierre Paul - 13, Place Saint Roch,40000 MONT DE MARSAN - 40000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

– boissons alcooliques (à l'exception des bières). * cocktail à base de : – Armagnac blanc ou folle blanche ou vieux (40o à 62o). – sucre de canne (sirop ou poudre). – citron vert. – avec ou sans épices.