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Marques déposées par DUBOSC Charles François
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ETRA Architecture Eric DUBOSC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETRA Architecture Eric DUBOSC
DUBOSC Charles François

Numéro de dépôt :
1294671
Date de dépôt :
14/12/1984
Lieu de dépôt :
MONTARGIS
Date d'expiration :
14/12/1994

Présentation de la marque ETRA Architecture Eric DUBOSC

Déposée le 14 décembre 1984 par DUBOSC Charles François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTARGIS), la marque française « ETRA Architecture Eric DUBOSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUBOSC Charles François domicilié(e) 10, rue des Lauriers, MONTARGIS - France.

La marque ETRA Architecture Eric DUBOSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETRA Architecture Eric DUBOSC est expirée depuis le 14 décembre 1994.

DUBOSC Charles François a également déposé les autres marques suivantes : BIO+ , TEMPS LIBRE


DUBOSC Charles François - 10, rue des Lauriers, MONTARGIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Architecture