Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIO+
Numéro de dépôt :
1269877
Date de dépôt :
19/04/1984
Lieu de dépôt :
MONTARGIS
Date d'expiration :
19/04/1994
Présentation de la marque BIO+
Déposée le 19 avril 1984 par DUBOSC Charles-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTARGIS), la marque française « BIO+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BIO+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269877.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO+ est expirée depuis le 19 avril 1994.
DUBOSC Charles-François a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40