Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRAGM'ACHAT
DUBOS Roland, agissant au nom et pour le compte de la société PRAGM'ACHAT en formation

Numéro de dépôt :
3118974
Date de dépôt :
31/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2011

Présentation de la marque PRAGM'ACHAT

Déposée le 31 août 2001 par DUBOS Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRAGM'ACHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est DUBOS Roland, agissant au nom et pour le compte de la société PRAGM'ACHAT en formation, domicilié(e) 59, Allée Edmond delfour, 91070 Bondoufle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOS Roland Chez PRAGM'ACHAT - France.

La marque PRAGM'ACHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRAGM'ACHAT est expirée depuis le 31 août 2011.

DUBOS Roland a également déposé les autres marques suivantes : LA VOIE DE VOTRE SERENITE , DAT'WAY , APPLELOG , APPLE WAY


DUBOS Roland, agissant au nom et pour le compte de la société PRAGM'ACHAT en formation - 59, Allée Edmond delfour, 91070 Bondoufle - France


DUBOS Roland Chez PRAGM'ACHAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Equipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs Papier, carton, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton, papeterie, produits de l'imprimerie, adhésifs (matières collantes, bandes et rubans) pour la papeterie ou le ménage, articles de bureau, produits en matières plastiques pour l'emballage (sacs, sachets, feuilles et films) Meubles Conseils, informations ou renseignements d'affaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).