Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VOIE DE VOTRE SERENITE
DUBOS Roland

Numéro de dépôt :
99830568
Date de dépôt :
22/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/12/2009

Présentation de la marque LA VOIE DE VOTRE SERENITE

Déposée le 22 décembre 1999 par DUBOS Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA VOIE DE VOTRE SERENITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est DUBOS Roland, domicilié(e) 59, Allée Edmond delfour, 91700 Bondoufle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOS Roland - France.

La marque LA VOIE DE VOTRE SERENITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VOIE DE VOTRE SERENITE est expirée depuis le 22 décembre 2009.

DUBOS Roland a également déposé les autres marques suivantes : DAT'WAY , PRAGM'ACHAT , APPLELOG , APPLE WAY


DUBOS Roland - 59, Allée Edmond delfour, 91700 Bondoufle - France


DUBOS Roland - France


Inscription le 17 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338873 - Publication au BOPI 2002-01-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

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