Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRES BELLOTAS
DUBOS Philippe

Numéro de dépôt :
3246256
Date de dépôt :
18/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
18/09/2013
TRES BELLOTAS de DUBOS Philippe

Présentation de la marque TRES BELLOTAS

Déposée le 18 septembre 2003 par DUBOS Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « TRES BELLOTAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est DUBOS Philippe domicilié(e) Maison “ HARRI ZUREZ ”,64122 URRUGNE - 64122 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOS Philippe domicilié(e) Maison “ HARRI-ZUREZ ”,64122 URRUGNE - 64122 - France.

La marque TRES BELLOTAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRES BELLOTAS est expirée depuis le 18 septembre 2013.


DUBOS Philippe - Maison “ HARRI ZUREZ ”,64122 URRUGNE - 64122 - France


DUBOS Philippe - Maison “ HARRI-ZUREZ ”,64122 URRUGNE - 64122 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

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