Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRUSTASEC
DUBOS FRERES & CIE, société anonyme, 24, quai des Chartrons, 33000 BORDEAUX.

Numéro de dépôt :
1263036
Date de dépôt :
29/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/1994
CRUSTASEC de DUBOS FRERES & CIE

Présentation de la marque CRUSTASEC

Déposée le 29 février 1984 par la Société Anonyme (SA) DUBOS FRERES & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRUSTASEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUBOS FRERES & CIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque CRUSTASEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRUSTASEC est expirée depuis le 1 mars 1994.

DUBOS FRERES & CIE a également déposé les autres marques suivantes : DUBOS FRERES , CHEVALIER DUBOS , CUNLIFF. DOBSON C , TALLEYRAND , LAFLEUR CHEVALIER , CUNLIFFE DOBSON , LAFLEUR CHEVALIER , DOMAINE SANTA ANA , TALLEYRAND , COTTIN


DUBOS FRERES & CIE, société anonyme, 24, quai des Chartrons, 33000 BORDEAUX. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.