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Marques déposées par DUBOS Franck
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ROYAL DE LUXE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL DE LUXE
DUBOS Franck

Numéro de dépôt :
94523393
Date de dépôt :
03/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2004

Présentation de la marque ROYAL DE LUXE

Déposée le 3 juin 1994 par DUBOS Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL DE LUXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est DUBOS Franck, domicilié(e) "80" Les Océances, 56750 DAMGAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CONSEILS D'ENTREPRISES - France.

La marque ROYAL DE LUXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL DE LUXE est expirée depuis le 3 juin 2004.

DUBOS Franck a également déposé les autres marques suivantes : LES BIJOUX MARINE


DUBOS Franck - "80" Les Océances, 56750 DAMGAN - France


LES CONSEILS D'ENTREPRISES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques