Déposée le 5 février 1997 par DUBOS Franck
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES BIJOUX MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-12 du 21 mars 1997.
Le déposant est DUBOS Franck domicilié(e) 12 le Prinhuel - 56190 - AMBON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Briffaud Pauline domicilié(e) 6 RUE saint marc - 29000 - QUIMPER - France.
La marque LES BIJOUX MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES BIJOUX MARINE arrivera à expiration en date du 5 février 2027.
DUBOS Franck - 12 le Prinhuel - 56190 - AMBON - France
Mme Briffaud Pauline - 6 RUE saint marc - 29000 - QUIMPER - France
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2006 n°2329522 - Publication au BOPI 2006-12-15
Inscription le 31 janvier 2008 - Changement d'adresse n°468103 - Publication au BOPI 2008-01-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30
Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2017 n°2637057 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-01-12
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chromométriques. Papier, carton, produits de l'imprimerie; papeterie. Meubles, glaces (miroirs), cadres
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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