Déposée le 5 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUBOS AS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SO'DECO HOME COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-13 du 28 mars 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUBOS AS domicilié(e) 4 RUE HENRI LE CHATELIER - 33600 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 924 665 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOS AS, M. DUBOS LIONEL domicilié(e) 4 RUE HENRI LE CHATELIER - 33600 - PESSAC - France.
La marque SO'DECO HOME COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SO'DECO HOME COLLECTION est expirée depuis le 5 mars 2024.
DUBOS AS, SARL - 4 RUE HENRI LE CHATELIER - 33600 - PESSAC - France - SIREN 320924665
DUBOS AS, M. DUBOS LIONEL - 4 RUE HENRI LE CHATELIER - 33600 - PESSAC - France
Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; fauteuils ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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