Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CHATEAU SICARD
Numéro de dépôt :
1009939
Date de dépôt :
14/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de Libourne
Présentation de la marque CHATEAU SICARD
Déposée le 14 décembre 1976 par monsieur DUBORDIN Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Libourne), la marque française « CHATEAU SICARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU SICARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU SICARD est expirée depuis le 14 décembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-016