Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRAMIVOR
Numéro de dépôt :
1060908
Date de dépôt :
18/07/1978
Lieu de dépôt :
Trib Montlucon
Présentation de la marque GRAMIVOR
Déposée le 18 juillet 1978 par DUBOISSET Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Montlucon), la marque française « GRAMIVOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GRAMIVOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1060908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque GRAMIVOR est expirée depuis le 18 juillet 1988.
DUBOISSET Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-008