Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECLAIR
DUBOISSET Guy -

Numéro de dépôt :
1023481
Date de dépôt :
07/01/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Montlucon

Présentation de la marque ECLAIR

Déposée le 7 janvier 1977 par DUBOISSET Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Montlucon), la marque française « ECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUBOISSET Guy - domicilié(e) 6, rue des Serruriers 03100 MONTLUCON - France.

La marque ECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1023481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ECLAIR est expirée depuis le 7 janvier 1987.

DUBOISSET Guy a également déposé les autres marques suivantes : GRAMIVOR , XYLOCIDE , HERBOVOR , DIORANE


DUBOISSET Guy - - 6, rue des Serruriers 03100 MONTLUCON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-008

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