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Marques déposées par la société DUBOIS YANN
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Terrasses du lac
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terrasses du lac
DUBOIS YANN

Numéro de dépôt :
4099178
Date de dépôt :
11/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/06/2024
Terrasses du lac de DUBOIS YANN

Présentation de la marque Terrasses du lac

Déposée le 11 juin 2014 par la société DUBOIS YANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Terrasses du lac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la société DUBOIS YANN domicilié(e) rue du Combattant - 34700 - LAVALETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 273 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOIS YANN domicilié(e) rue du Combattant - 34700 - LAVALETTE - France.

La marque Terrasses du lac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terrasses du lac est expirée depuis le 11 juin 2024.

DUBOIS YANN a également déposé les autres marques suivantes : Nogent Citoyen , Citoyens.com , les vieilles fringues


DUBOIS YANN - rue du Combattant - 34700 - LAVALETTE - France - SIREN 411273188


DUBOIS YANN - rue du Combattant - 34700 - LAVALETTE - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Huiles et graisses comestibles ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.