Terrasses du lac
Présentation de la marque Terrasses du lac
Déposée le 11 juin 2014 par la société DUBOIS YANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Terrasses du lac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Terrasses du lac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terrasses du lac est expirée depuis le 11 juin 2024.
DUBOIS YANN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47